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Marques déposées par VERGEOT Yves
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IDS-AFFUTAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDS-AFFUTAGE
VERGEOT Yves

Numéro de dépôt :
1376937
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1996

Présentation de la marque IDS-AFFUTAGE

Déposée le 28 octobre 1986 par VERGEOT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDS-AFFUTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERGEOT Yves, domicilié(e) rue de la Croix Rousse, 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL de BEAUMONT CABINET CONSEIL. - France.

La marque IDS-AFFUTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDS-AFFUTAGE est expirée depuis le 28 octobre 1996.

VERGEOT Yves a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS DES DELICES , AFFRA , AUX DELICES D'ENZO , LES DELICES D'ENZO , LA PALETTE DES DELICES , LA TOQUE DES DELICES


VERGEOT Yves - rue de la Croix Rousse, 38500 VOIRON. - France


MICHEL de BEAUMONT CABINET CONSEIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Machines et machines-outils à aiguiser et à affuter; meules et autres parties pour ces machines.